Mentions légales
Le site locsoleil.com est édité par :
DATTIGNIE Annie
14 rue Julien Franchois
59470 Zegerscappel
Tél : +33 3 28 68 97 70
Email : contact@locsoleil.com
Le site locsoleil.fr est hébergé par :
Hostpapa
115 George Street Suite
511 Oakville, ON
Canada
Tél : 0800 90 71 97
Email : ventes@hostpapasupport.com
Accès au service :
Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
Données personnelles :
Dans une logique de respect de la vie privée de ses Utilisateurs, locsoleil s'engage à ce que la collecte et le traitement des données personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi "Informatique et Libertés" telle que modifiée en 2004.
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", Locsoleil garantit à l'Utilisateur un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression sur les données personnelles le concernant.
L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble
de la réglementation en vigueur en France.
Locsoleil